Conditions Générales de Vente
Généralités
Le site LigneB.com vous présente des collections de bijoux et de la vaisselle.Toute commande ou acceptation de devis implique que vous avez pris connaissance de nos conditions générales de vente.
Toute commande reçue par LigneB n'est réputée acceptée qu'après enregistrement et confirmation par LigneB sous la forme d'une confirmation de commande.
Toute modification intervenant sur une commande après son enregistrement donnera lieu à une nouvelle confirmation de commande qui annulera et remplacera les conditions de la précédente.
LigneB se réserve le droit de modifier ou changer les produits et les tarifs proposés sans avis préalable (à l’exception des commandes en cours qui conservent leurs conditions valables le jour de la commande).
Prix
Les prix indiqués dans nos tarifs sont exprimés en Euros et s'entendent toutes taxes comprises, hors frais de livraison qui sont calculés en fonction du poids du colis (voir paiement et livraison).
Les prix de facturation sont ceux en vigueur au jour de l'enregistrement de la commande.
Paiements
Les commandes sont à régler avant expédition par tous les moyens qui vous sont proposés sur le site.
Par carte bancaire (paiement en ligne sécurisé avec paypal).
Par chèque à l’ordre de LigneB à l’adresse suivante :
LigneB 136 impasse des lauriers 30380 Saint-christol les alès FRANCE
Par virement (les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur).
Livraison – Enlèvement
Les produits voyagent par la poste en colissimo suivi (lettre ou colis) :
le prix est calculé automatiquement en fonction du poids du colis et comprend les frais de port et d’emballage (voir paiement et livraison).
Toute commande supérieure à 100.00€ sera exempte de frais de livraison (valable uniquement pour France métropolitaine).
Les éventuelles erreurs d’informations transmises par l’acheteur lors de la passation de commande (coordonnées du destinataire) ne peuvent en aucun cas être de la responsabilité de LigneB en cas de non acheminement de la marchandise.
Délais de livraison
Nos délais de livraison sont donnés à titre indicatif, et pourront s’échelonner :
En cas de fermeture exceptionnelle, les livraisons seront différées et une mention apparaîtra sur le site. Un évènement particulier (Noël, St Valentin, Fêtes de mères, vacances….) pourra faire que ces délais seront également modifiés par une charge de travail plus importante.
L’engagement de livraison prend effet à la réception du règlement. LigneB ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des retards de livraison ou mouvements de grève dus à la poste.
Réception
L'acheteur doit s'assurer que la livraison qui lui est remise est conforme à celle prévue sur la commande.
En cas de manquements imputables au transporteur (ex : dommages constatés sur le colis), le client est tenu d'émettre des réserves et de formuler une réclamation auprès de la poste dans un délai de 2 jours à réception de la commande.
de 3 à 10 jours ouvrés pour les commandes de bijoux pour les particuliers.
de 3 à 20 jours pour les commndes de vaisselle pour les particuliers.
de 20 à 30 jours ouvrés pour les commandes de professionnels.
Retours
Les retours sont acceptés dans un délai de 5 jours à réception de la commande, dans leur emballage d’origine et en colissimo ou recommandé, et doivent au préalable faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acheteur.
Dans l'hypothèse d'une erreur de commande du client portant sur la forme, la dimension ou les coloris des articles, LigneB se réserve le droit d'accepter la reprise des marchandises en question. En cas d'acceptation, un avoir ou un échange sera établi après constatation par LigneB du bon état des marchandises restituées.
Le port de retour et de réexpédition reste dans ce cas à la charge du client.
Dans l'hypothèse d'une erreur de LigneB, la marchandise sera échangée sous 4 jours.
Les frais de port de retour et de réexpédition seront à la charge de LigneB.
Clause de rétractation
Selon l’article 121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de sept 7 jours francs à compter du jour de la livraison pour retourner le produit à LigneB pour remboursement.
Le client informera LigneB de son intention de retourner le produit par e-mail avant l'expiration du délai de 7 jours. LigneB n'acceptera toutefois l'échange et le remboursement des produits que si toutes les conditions suivantes sont
remplies :
le retour des produits doit être effectué dans les délais prescrits au premier paragraphe de cet article, la date figurant sur le bon de livraison faisant foi de la date de livraison.
le produit doit être retourné dans son emballage d'origine et en parfait état de revente.
Tout retour doit être préalablement autorisé par LigneB sous la forme d’un écrit.
Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. En particulier, un produit dont l'emballage aura été détérioré durant le retour ne sera pas accepté par LigneB.
LigneB se réserve le droit de déterminer de bonne foi si l'ensemble de ces conditions est rempli.
Le remboursement pourra être effectué par chèque bancaire ou crédit sur carte bancaire dans un délai de 30 jours maximum après l'envoi de la confirmation de réception du produit au client. Les frais et les risques relatifs au retour d'un produit sont à la charge exclusive du client ainsi que les frais de port de la commande.
Litiges
En cas de litige, la loi applicable aux relations des parties est la loi française, et l'attribution de juridiction est donnée exclusivement aux Tribunaux compétents de Nîmes.